01
Responsable du traitement
Responsable : [À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION : responsable du traitement]. Contact pour exercer vos droits : [À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION : contact RGPD]. Aucun DPO n’est annoncé sans désignation confirmée.
02
Données, finalités et bases légales
Selon le parcours, le service traite identité, coordonnées, compte, adresses d’intervention, besoins, devis, rendez-vous, interventions, factures, échanges, langue, consentements et journaux de sécurité.
Les demandes reposent sur les mesures précontractuelles ; le compte, les devis acceptés et les prestations sur le contrat ; la facturation sur les obligations légales ; la sécurité sur un intérêt légitime documenté. Une prospection facultative exige un consentement distinct.
03
Destinataires et prestataires
Les données sont accessibles au personnel habilité et aux prestataires nécessaires. Le code confirme Supabase pour la base, l’authentification et le stockage, Resend pour les emails et Upstash pour la limitation de débit.
[À CONFIRMER AVANT MISE EN PRODUCTION : localisation des traitements et mécanismes de transfert des prestataires]
04
Durées de conservation
Prospects : [À COMPLÉTER : durée retenue]. Données contractuelles : [À COMPLÉTER : durée active et archivage]. Factures : [À CONFIRMER : durée légale applicable]. Logs : [À COMPLÉTER : durée retenue]. Comptes inactifs : [À COMPLÉTER : politique de suppression ou anonymisation].
05
Droits et sécurité
Vous pouvez demander accès, rectification, effacement, limitation, opposition ou portabilité lorsqu’ils s’appliquent, et retirer un consentement. Contact : [À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION : contact RGPD]. Vous pouvez saisir la CNIL.
Les mesures comprennent authentification, contrôles d’accès, chiffrement des communications, permissions limitées, journalisation et accès temporaires aux documents. Aucun contrôle d’âge automatisé n’a été identifié.